Flers sur Noye

https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2020/10/DP-N°-080-315-20-S0013-Mr-RIVA-Thomas.pdf

https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2020/10/DP-N°-080-315-20-S0011-Mr-HELART-Gaetan.pdf

Certificat d’urbanisme N° 080 315 20 S 0010, demandeur : M. RIVA Thomas https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2020/09/CU-080-315-20-S-0010.pdf

Autorisation tacite. Déclaration préalable N° 080 315 20 S 0008 déposée en mairie le 8 juillet 2020. https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2020/08/DP-N°-080-315-20-S-0008-Blanckaert.pdf

Autorisation tacite. la déclaration préalable N° 080 315 20 S 0007 déposée en mairie le 6 juillet 2020. https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2020/08/DP-N°-080-315-20-S-0007-Rimbault.pdf

Autorisation tacite. Déclaration préalable N° 080 315 20 S 0010 déposée le 6 juillet à la mairie. https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2020/08/DP-N°-080-315-20-S-0010-Couegnoux.pdf

DP N° 080 315 20 S 0009 dossier déposé en mairie le 8/07/2020. Autorisation tacite. https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2020/08/DP-N°-080-315-20-S-0009-HELART-Amandine.pdf

Publication de mariage affichée le 10 août 2020. https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2020/08/Publication-de-mariage-scaled.jpg

Numéro : N° 08031519S0003 Date : 10 août 2020 Identité du déclarant : M.DAVION Hervé. La présente déclaration a été reçue à la mairie le : 13/07/2020

Dossier : DP 080 315 20 S0006 Autorisation taciteDate de dépôt : 17/06/2020 Demandeur : Monsieur FOSSE Arnaud Pour : Réalisation d’une clôture en parpaingAdresse du terrain : 30 bis Route Nationale 80160 Flers-sur-Noye Commune de Flers-sur-Noye CERTIFICAT DE DECISION DE NON OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLEDélivré par le Maire au nom de la commune Le Maire certifie qu’il n’est pas opposé à la déclaration préalable de Monsieur FOSSE Arnaud enregistrée sous le numéro DP 080 315 20 S0006 pour…

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