DÉCLARATION PRÉALABLE N° 080315 26 00003
Déposée en mairie le 4 mars 2026 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2026/03/DP-N°-080315-26-00003.pdf
Déposée en mairie le 4 mars 2026 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2026/03/DP-N°-080315-26-00003.pdf
Le fontainier procédera au relevé des compteurs d’eau : Il est demandé à chaque abonné de bien vouloir nettoyer leur regard afin que le compteur soit accessible pour effectuer le relevé. En cas d’inaccessibilité, la facture sera basée sur une estimation. Pour rappel : Toute modification (d’adresse, de libellé de l’abonné, de locataire, de propriétaire, d’état civil, etc…) doit être signalée au fontainier lors de son passage dans la commune pour pouvoir être pris en compte lors de la présente…
— En attente de validation lors du prochain conseil — Séance du 2 mars 2026Convocation du 18 février 2026 Nombre de membres en exercice : 15Membres présents et représentés : 10 L’an deux mille vingt-six, le 2 mars à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune légalement convoqué s’est réuni en la salle de mairie sous la Présidence de Joël BEAUMONT, Maire de la Commune. Présents : BEAUMONT Joël, LEIGNEL Catherine, POIRÉ Guillaume, CHARPENTIER Alain, LAMBERT Anne, GUYOT…
Pour les enfants nés en 2023 Les inscriptions ont lieu : A la mairie de votre lieu de résidence à partir du 16 mars 2026 Documents à fournir en mairie puis à l’école : Vous devez prendre rendez-vous avec la directrice pour finaliser l’inscription en appelant au : 03 22 09 42 60.Les rendez-vous sont possibles chaque lundi de 8h à 12h et de 13h30 à 16h30.Un certificat de radiation est à fournir pour les enfants ayant fréquenté une autre école.
Pour des raisons administratives et techniques, la plate-forme des déchets verts de Fransures n’ouvrira que le 1er avril 2026.
Déposée en mairie le 16 février 2026 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2026/02/DP-N°-080315-26-00002.pdf
Annule et remplace la précédente déclaration préalable déposée en mairie le 5 janvier 2026 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2026/02/Declaration-prealable-modifiee.pdf
Déposée en mairie le 5 janvier 2026 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2026/02/DP-N°-080315-26-00001.pdf
Affichée le 11 février 2026 conformément à l’article 63 du code civil https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2026/02/Publication-de-mariage-1.pdf
SOUS DIRECTION SANTÉ ENVIRONNEMENTALE Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2026/02/Analyse-de-leau-au-16-janvier-2026.pdf