PERMIS DE CONSTRUIRE N° 080315 22 S 0002
Déposé en mairie le 11 avril 2022 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2022/04/PC-080315-22-S0002.pdf
PUBLICATION DE MARIAGE
Déposée et affichée le 16 mars 2022 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2022/03/Publication-de-mariage.pdf
PUBLICATION DE MARIAGE
Déposée et affichée le 23 mars 2022 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2022/03/Publication-de-mariage..pdf
DÉCLARATION PRÉALABLE
Déposée en mairie le 16 février 2022 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2022/03/DP-080315-22-S0003-1.pdf
DÉCLARATION PRÉALABLE N°080315 22 S0002
Déposée en maire le 31 janvier 2022 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2022/03/Declaration-prealable-N°-08315-22-S0002.pdf
PERMIS DE CONSTRUIRE N°080 315 22 S0001
Déposé en mairie le 26 janvier 2022 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2022/03/PC-N°080315-22-S0001.pdf
Modification simplifiée du PLUi du Val de Noye
Conformément à la délibération du Conseil Communautaire du 16 décembre 2021, la procédure de modification simplifiée du PLUi du Val de Noye est engagée. La consultation du public prendra effet du 11 mars au 11 avril 2022. Vous trouverez donc ci-dessous : l’Avis au Public l’Arrêté du Président Le dossier complet de consultation (arrêté du Président, délibération CC du 16.12.2021, projet de modification et exposé des motifs, avis des Personnes Publiques Associées, registre) est à votre disposition au secrétariat de…
PUBLICATION DE MARIAGE
Déposée et affichée en mairie le 9 février 2022 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2022/02/publication-mariage.pdf
DÉCLARATION PRÉALABLE N° 080 315 22 S0001
Déposée en mairie le 12 février 2022 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2022/02/DP-08031522S0001.pdf
DÉCLARATION PRÉALABLE N°80 315 021 S0019
Déposée en mairie le 20 décembre 2021 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2022/01/DP-N°-080315-21-S0019.pdf