Tableau du Conseil Municipal
Liste du conseil municipal suite à l’élection du Maire et des Adjoints
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SUITE AUX ELECTIONS DU 15 MARS 2026 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2026/03/Convocation-du-conseil-municipal.pdf
DÉCLARATION PRÉALABLE N° 080315 26 00003
Déposée en mairie le 4 mars 2026 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2026/03/DP-N°-080315-26-00003.pdf
Report de l’ouverture de la plateforme des déchets verts
Pour des raisons administratives et techniques, la plate-forme des déchets verts de Fransures n’ouvrira que le 1er avril 2026.
DÉCLARATION PRÉALABLE N° 080315 26 00002
Déposée en mairie le 16 février 2026 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2026/02/DP-N°-080315-26-00002.pdf
DÉCLARATION PRÉALABLE MODIFIÉE N° 080315 26 00001
Annule et remplace la précédente déclaration préalable déposée en mairie le 5 janvier 2026 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2026/02/Declaration-prealable-modifiee.pdf
DÉCLARATION PRÉALABLE N° 080315 26 00001
Déposée en mairie le 5 janvier 2026 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2026/02/DP-N°-080315-26-00001.pdf
PUBLICATION DE MARIAGE
Affichée le 11 février 2026 conformément à l’article 63 du code civil https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2026/02/Publication-de-mariage-1.pdf
DIRECTION DE LA SANTÉ SANITAIRE ET DE LA SANTÉ ENVIRONNEMENTAL
SOUS DIRECTION SANTÉ ENVIRONNEMENTALE Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2026/02/Analyse-de-leau-au-16-janvier-2026.pdf
DÉCLARATION PRÉALABLE N° 080315 25 00016
Déposée en mairie le 24/11/2025 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2026/01/DP-N°-080315-25-00016-1.pdf