DÉCLARATION PRÉALABLE N°080315 23 10006
Déposée en mairie le 19 avril 2023 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2023/06/Attestation-de-non-opposition-tacite-de-Declaration-prealable.pdf
Déposée en mairie le 19 avril 2023 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2023/06/Attestation-de-non-opposition-tacite-de-Declaration-prealable.pdf
Déposé en mairie le 10 mai 2023 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2023/06/PC-N°-080315-23-10002.pdf
Séance du 12 Mai 2023Convocation du 7 Mai 2023 Nombre de membres en exercice : 15Membres présents et représentés : 10 + 1 pouvoir L’an deux mille vingt-trois, le 12 mai 2023 à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune légalement convoqué s’est réuni en la salle de mairie sous la Présidence de Joël BEAUMONT, Maire de la Commune. Présents : BEAUMONT Joël, CANOINE Alain, DESJARDINS Katia, LEIGNEL Catherine, POIRÉ Guillaume, CHARPENTIER Alain, ANSART Maurice, BARON Vincent, LAMBERT…
Déposée en mairie le 12 juin 2023 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2023/06/DP-N°-080315-23-10013.pdf
Déposée en mairie le 17 mai 2023 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2023/06/DP-N°-080315-23-10009-2.pdf
Suite au tirage au sort de la commune dans le cadre de la constitution du jury d’assises du département de la Somme pour l’année 2024, il a été nécessaire de procéder à un tirage au sort de 3 personnes parmi les inscrits sur la liste électorale. Ce tirage au sort a eu lieu publiquement le 14 juin 2023 à la mairie. Les 3 personnes tirées au sort sont les suivantes :
Déposé en mairie le 5 avril 2023 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2023/06/P.A-080315-23-10001.pdf
Déposée en mairie le 24 mai 2023 https://www.flers-sur-noye.fr/wp-content/uploads/2023/06/DP-080315-23-10011.pdf